Mentions légales

Mentions Légales

L’utilisation de ce site est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté sans réserve ces conditions générales d’utilisation.

A propos du site

Le site http://www.rugbyargenteuil.eu est le site de l’Olympique rugby club Argenteuil
Ce site Internet a pour objectifs :

  • de présenter le club ;
  • de faire connaître les activités du club.

Qualité de l’information et du service – limitation de responsabilité

Nous sommes très attentifs à la qualité du contenu informationnel de ce site. Les données contenues dans le présent site (liens inclus) sont supposées exactes au moment de leur publication, mais sont susceptibles de devenir inexactes ou obsolètes. Le site  ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations qui y sont proposées. L’utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable. Le site décline toute responsabilité quant au contenu de ce site ou à l’utilisation qui pourrait en être faite.

Les liens hypertextes présents sur ce site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité du site de l’ORCA quant au contenu de ces sites. La création de liens vers d’autres sites ne signifie pas que le site de l’ORCA cautionne ces sites ou leur contenu. En outre, le club ne peut pas être tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans ce site.
Malgré les efforts pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, le site décline toute responsabilité du fait d’interruptions de services ou de tout autre problème technique.

Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Tous ces éléments constituent la propriété du site ou, le cas échéant, d’un tiers auprès duquel le site a obtenu les autorisations nécessaires.

Toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d’utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs de ce site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques constituant la propriété du sie, sont strictement interdites sans autorisation préalable de l’équipe éditoriale du site.

Toute demande en ce sens doit être adressée à l’équipe éditoriale du site, à l’adresse suivante infoclub@rugbyargenteuil.com . L’utilisation des éléments figurant sur ce site qui constituent la propriété d’un tiers, suppose quant à elle l’obtention des autorisations nécessaires auprès de ce tiers, titulaire des droits.

Création d’hyperliens vers ce site

Le site autorise la création, sans demande préalable, de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d’accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie de ce site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le framing ou l’in-lining, requiert l’autorisation écrite préalable club. Toute demande en ce sens doit être adressée à l’équipe éditoriale du site (cf. ci-dessus). Les données de l’annuaire ne peuvent être communiquées à des tiers, ni cédées à des fins de constitution de base de données ou à des fins commerciales.

Principes relatifs à la collecte de données à caractère personnel

L’accès aux informations disponibles sur ou via ce site s’opère sans devoir fournir de données à caractère personnel. Seules les personnes s’abonnant à la newsletter du club se verront demander leurs nom et prénom. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Litiges

Tout différend relatif à cet accord en ligne et toute contestation relative à ce site ou à son contenu seront régis exclusivement par le droit français.